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Marques déposées par VAN NUVEL Gladys
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P.R.B. PROCESSUS DE REGULATION BIOLOGIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P.R.B. PROCESSUS DE REGULATION BIOLOGIQUE
VAN NUVEL Gladys
VAN NUVEL Patrick

Numéro de dépôt :
3127145
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2021
P.R.B. PROCESSUS DE REGULATION BIOLOGIQUE de VAN NUVEL Gladys

Présentation de la marque P.R.B. PROCESSUS DE REGULATION BIOLOGIQUE

Déposée le 22 octobre 2001 par VAN NUVEL Gladys et VAN NUVEL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.R.B. PROCESSUS DE REGULATION BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Les déposants sont VAN NUVEL Gladys domicilié(e) La Chatonnière - 50730 - SAINT MARTIN DE LANDELLES - France et VAN NUVEL Patrick domicilié(e) La Chatonnière - 50730 - SAINT MARTIN DE LANDELLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gladys VAN NUVEL domicilié(e) La Chatonnière - 50730 - SAINT MARTIN DE LANDELLES - France.

La marque P.R.B. PROCESSUS DE REGULATION BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P.R.B. PROCESSUS DE REGULATION BIOLOGIQUE est expirée depuis le 22 octobre 2021.


VAN NUVEL Gladys - La Chatonnière - 50730 - SAINT MARTIN DE LANDELLES - France

VAN NUVEL Patrick - La Chatonnière - 50730 - SAINT MARTIN DE LANDELLES - France


Gladys VAN NUVEL - La Chatonnière - 50730 - SAINT MARTIN DE LANDELLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Renouvellement avec limitation le 27 octobre 2011 n°2483084 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27

Engrais naturel pour les végétaux ; Produits de parfumeries, savons, sels de bain, cosmétique ; Aliments pour animaux ; Boisson non alcoolique régénérante à usage non médical ;

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.